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Marques déposées par GALY Jean-Marie
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ORFRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFRANC
GALY Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1691731
Date de dépôt :
02/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1999

Présentation de la marque ORFRANC

Déposée le 2 octobre 1989 par GALY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALY Jean-Marie, domicilié(e) 57 Rue Boissière, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALY Colette - France.

La marque ORFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFRANC est expirée depuis le 2 octobre 1999.

GALY Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ORFOU , ORLAND


GALY Jean-Marie - 57 Rue Boissière, 75116 Paris - France


GALY Colette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Or, produit en or, non compris dans d'autres classes, joaillerie à base d'or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or et instruments chronométriques en or